Assemblée plénière du Conseil Régional Rhône-Alpes

Création d'un pass-contraception et d'un conseil consultatif de la laïcité

Assemblée plénière du Conseil de la Région  Rhône-Alpes

- Les 156 élus du conseil régional ont adopté jeudi 26 mai le pass-contraception qui créditera à la rentrée scolaire prochaine la carte M'ra des lycéens et apprentis de la région. Un moyen de les aider à accéder à une information et à des moyens de contraception. Le compte administratif 2010 a également été adopté. Enfin, vendredi matin, les élus ont voté la création d'un conseil régional consultatif de la laïcité. 

VENDREDI 27 MAI 

12h40 : Le voeu déposé par le groupe Europe écologie - les Verts, relatif au soutien à l'initiative "Un bateau français pour Gaza" à Lyon est adopté sous un tonnerre d'applaudissements.

Votes pour : FDG, EELV, PSEA, FN
Abstentions : UDC et Yann Crombecque (PSEA)

11h35 : Alexandra Cusey (EEV) demande à ce que la Région apporte son soutien à l'initiative engagée par le Collectif national pour une paix juste et durable entre Palestiniens et Israéliens : "Un bateau français pour Gaza". Le voeu prévoit que la région engage des actions de partenariats avec les territoires palestiniens : jumelages, coopérations, délégations, échanges, etc. Le groupe aimerait notamment que la Région demande à ce que "le Gouvernement français facilite cette action et agisse pour la levée du blocus de Gaza". Et que " les collectivités territoriales rhônalpines s'engagent dans des actions de partenariat avec Gaza et plus largement les territoires palestiniens".

10h40 : Adoption du conseil régional consultatif de la laïcité 

Votes pour : EEV, PRG, FDG, PSEA

Votes contre : FN et UDC

10h30: Philippe Meirieu (EELV) : "la laïcité est au centre du pacte républicain"

"Notre groupe votera cette proposition car nous pensons que la laïcité est au centre du pacte républicain. Oui, M. le Président, un conseil de la laïcité. Mais pas pour protéger une France frileuse mais pour promouvoir une France généreuse".

10h15 : Bruno Gollnisch (FN) : "Le problème c'est de savoir si Yannick Noah a la France comme pays préféré, notamment au niveau fiscal"

"M. Braillard interprète selon ses fantasmes les propos de mon collègue. Dire qu'en France il y a un péril pour notre identité, ça oui ! Mais nous ne sommes pas les seuls à le penser. Le problème c'est de savoir si Yannick Noah a la France comme pays préféré, notamment au niveau fiscal". 

10h10 : Thierry Braillard (PRG) : "Noah, Zidane, Roselmack, … C'est parce que nous voulons conserver cette France là que nous voulons ce conseil"

"Je vais répondre au FN. Depuis des années, ce parti nous propose le spectacle d'un pays frileux. Non, la France ne ressemble pas au portrait que vous venez de nous dessiner. Les personnalités préférées des Français : Noah, Zidane, Roselmack, … C'est parce que nous voulons conserver cette France là que nous voulons ce conseil". 

10h05 : Fabienne Lévy (UDC) : "Justifier la création d'un conseil par les réponses de Nicolas Sarkozy est injustifié"

"Merci d'avoir mis ce sujet à l'ordre du jour. Cela permet de lever un certain nombre de voiles. Je rend hommage aux radicaux qui se sont engagés dans la batailles des idées au siècle dernier. Cet héritage est précieux. Nous devons le faire vivre. Mais sans vous vexer, justifier la création d'un conseil par les réponses de Nicolas Sarkozy est injustifié. Pourquoi ne pas créer simplement des lieux de discussion sur le sujet. A l'inverse de vous, radicaux de gauche, je ne crois pas qu'un conseil changera l'adhésion à cette valeur. On le voit bien à travers l'intervention basique du FN. Nous n'avons pas le pouvoir de veille et de sanction. La laïcité ne saurait s'accommoder de l'existence de corps intermédiaires proposant une vision locale de la laïcité. Et dans ce projet, il est question d'apporter son soutien à l'organisation d'évènements. Mais comment choisir parmi les multiples associations, à qui apporter son soutien. Le conseil apportera t-il son soutien à Riposte Laïque ?"

10h : Belkacem Lounès (EEV) : "Le religieux revient (...) Ainsi va la République : à reculons" 

"Cette délibération nous semble être une des réponses à la montée des inquiétudes des citoyens. Comme chacun peut le constater les coups proviennent de toutes parts, notamment du chef de l'Etat. En tant qu'élus nous avons à être à l'écoute de nos citoyens. Ils sont nombreux à s'inquiéter de la montée du communautarisme. Le religieux revient (...) Ainsi va la République : à reculons. Plus la République montrera ses états d'âmes, plus elle ouvrira des brèches dans lesquelles s'engouffrent ceux qui nous préparent des lendemains qui ne chanteraient pas. Il me semble que nous devons réaffirmer que les remises en causes de nos libertés individuelles et collectives sont inacceptables. La République doit rester résolument et courageusement ferme sur nos valeurs. N'oublions pas qu'il s'agit d'acquis de siècles de combats".

9h55 : Jérôme Safar (PSEA) : "toute tentative de récupération doit être combattue"

"Nous nous prononcerons pour. Mais pour bien faire nous devons nous entendre sur ce que nous entendons par laïcité. La laïcité, c'est un corpus de valeur. Cela induit que toute tentative de récupération doit être combattue. Nous voulons que la laïcité soit bien expliquée et défendue devant ceux qui l'utilisent et l'instrumentalisent pour en faire une arme d'exclusion massive. Aucune approche restrictive n'est une réponse adaptée. Aucune naïveté non plus. Si nous ne faisons pas attention, les extrémistes utiliseront ce manque de clarté. Il faudra un travail de fond pour trouver ce juste équilibre. Notre groupe appuie donc cette demande".

9h50 : Christophe Boudot (FN) : "La laïcité a été instaurée au siècle dernier sous la pression des radicaux et des francs-maçons, allant à l'encontre de la foi de 85% des personnes"

"La laïcité a été instaurée au siècle dernier sous la pression des radicaux et des francs-maçons, allant à l'encontre de la foi de 85% des personnes. Depuis les choses ont pu trouver un certain équilibre, des relations entre la sphère politique et la sphère religieuse ». « Le FN dénonce depuis longtemps ces nouvelles revendications qui remettent en cause notre laïcité. Vous vous faites les chantres de valeurs que vous voulez combattre, à savoir la mondialisation et le communautarisme. Tous les vendredi ce sont des milliers d'espaces publics qui sont occupés pour des prières à mêmes le sol. Des exemples, il y en a des centaines ». « Vous instrumentalisez ces nouvelles populations pour en faire des électeurs potentiels. » « Créer un conseil ne changera rien à la dérive actuelle de la laïcité. Votre commission sera un machin de plus, ruineux et inutile. Votre modèle de société ne marche plus et vous le savez"

9h45 : Elisa Martin (FDG) : "On peut pointer la stratégie de Nicolas Sarkozy qui considère le curé comme plus important que l'instituteur"

"La laïcité, concept absolument formidable". Et qui n'a pas besoin d'adjectifs : ouverte ou fermée. D'ailleurs la laïcité fermée est un outil du Front National (...) Loin d'être neutre, la sphère publique est consciente. Elle n'est pas un interdit, un couperet qui tombe. C'est une pierre fondamentale qui permet à tous de grandir. Elle permet à chacun d'exercer sa liberté de conscience (..) On peut pointer la stratégie de Nicolas Sarkozy qui considère le curé comme plus important que l'instituteur. On voit le projet de société fondé sur la guerre de tous contre tous". 

9h40 : Thierry Braillard (PRG) : "La République protège la liberté de culte"

"La laïcité fait débat mais un mauvais débat. Pour les radicaux la laïcité reste la garantie de la démocratie. En protégeant l'exercice libre des cultes et en n'en favorisant aucun, la République protège la liberté de culte. En Rhône-Alpes plus qu'ailleurs peut-être la laïcité doit apparaître comme un impératif. C'est pourquoi le groupe PRG propose la création d'un conseil de la laïcité". 

9h35 : Création d'un conseil consultatif régional de la laïcité, proposé par le groupe PRG.

Le groupe Parti Radical de Gauche et Apparentés (PRG) a proposé ce vendredi matin la création d'un Conseil Régional Consultatif de la Laïcité (CRCL). Celui-ci aura des missions de défense et de promotion de la laïcité et d'organisation d'actions et de réflexions sur ce sujet. Cela devrait passer par la mise en place d'une cellule de veille, d'un centre documentaire mais aussi par le soutien à l'organisation d'évènements, colloques, manifestations.   

JEUDI 26 MAI 

18h30 : Le pass-contraception est adopté 

Les 156 élus du conseil régional ont voté jeudi 26 mai pour le pass-contraception qui sera lancé en septembre sur la carte M'ra des lycéens, apprentis et jeunes des missions locales de Rhône-Alpes. Le groupe Union de la droite, du centre et apparenté (UDC) s'est fortement divisé sur le sujet. Le FN a voté contre. 

Les 156 élus votent nominativement et en public à la demande du groupe FN fermement opposé au projet. 

Votes pour : 118
Votes contre : 35
Abstentions : 3 

Les groupes PS, Front de gauche, Parti radical de gauche, Europe écologie-les Verts votent pour le pass-contraception. Le groupe FN vote contre et le groupe UDC se scinde en deux : 19 contre, 18 pour et trois abstentions, dont celle de Françoise Grossetête en tant que présidente de groupe. 

17h45 : Sarah Boukaala, parti socialiste et apparentés (PSEA) : "Si on a choisi la carte M'RA, c'est parce que c'est le seul support que le jeunes ont aujourd'hui déjà en main. Avec ce dispositif, nous cherchons à aller vers les jeunes qui sont le plus loin, que ce soit pour des raisons géographiques, familiales, financières ou sociales (...) Nous n'avons pas parlé pour les jeunes. Nous les avons écoutés".

 17H50 : Jean-Jack Queyranne, Président du Conseil régional : "La carte M'RA ouvre un droit, pas une obligation. Nous le faisons sans esprit partisan et sans imposer une sexualité aux jeunes" 

"Le pass-contraception était un engagement électoral. On a mis du temps car on voulait qu'il y ait un temps d'écoute et un respect des positions. Sur ces sujets-là, nous devons avancer avec prudence et intelligence. C'est une réponse à un besoin social. Tout comme les lois Neuwirth et Veil ont été adoptées parce qu'on avait un besoin social (...) Il y a une responsabilité des pouvoirs publics. L'Etat fera peut-être mieux. En tout cas, on a travaillé avec le rectorat. Il n'y a pas d'opposition à ce niveau là (...) La famille a son rôle à jouer. Mais est-ce qu'elle le joue toujours ? Vous le savez, la question de la sexualité est parfois difficile à aborder dans les rapports entre parents et enfants. Et on a des situations familiales très variées. Je ne pense pas qu'on se substitue aux parents (...) La carte M'RA ouvre un droit, pas une obligation. Nous le faisons sans esprit partisan et sans imposer une sexualité aux jeunes. C'est une démarche de responsabilité et de prévention". 

17h32 : Fabrice Marchiol (UDC) : "Au nom de Lucien Neuwirth, le père législatif de la pillule originaire de notre région, de Saint-Etienne. Je vais voter ce rapport en tant que gaulliste social"

"J'assume les désaccords que va susciter mon vote au sein de mon groupe Union de la droite, du centre et apparentés (UDC), mais je demande à l'exécutif une évaluation sans concession et la plus rapide possible de ce pass-contraception. Nous ne voulons pas que ce projet soit gâcher en arrosant vos amis habituels, comme le laisse penser l'avant dernière ligne de ce rapport (elle fait référence à des partenariats renforcés avec le planning familial, l'Association de lutte contre le sida notamment, ndlr). La seule querelle qui vaille est celle de l'homme et donc égalitairement, aussi celle de la femme", termine l'élu.  

17h28 : Patrick Louis (UDC) : "Vous ne voulez pas de l'avortement, alors ne mettez pas en place les outils qui y poussent".

"Le pass-contraception se propage dans toute la France et ouvre une voie royale à la contraception des mineurs. Le projet fait trois constats réalistes, l'aveu d'échec de l'éducation sexuelle en milieu scolaire, l'intention louable de faire baisser les IVG. Mais si le pass-contraception répond à quelques préoccupations ponctuelles, il présente aussi des risques. Il pénalise le jeune en banalisant l'acte sexuel en le résumant à un acte hygiénique. Cela va à l'encontre de la demande des jeunes. Deuxième point, le pass dénigre l'autorité des parents. Ils seraient contournés par l'autorité régionale. Il est grave et injuste de ne pas respecter la subsidiarité sur les droits de l'enfant. Troisième point, le support, la carte M'ra : imaginez le regard des parents sur cette carte, ils y verront l'ouverture à la culture, la carte de transport et le droit à contourner leur autorité. Vous ne voulez pas de l'avortement mais alors ne mettez pas en place les outils qui y poussent ! ".  

17h20 : Françoise Grossetête (UDC-UMP) : "il ne s'agit pas là d'une compétence régionale"

"Notre groupe UDC est un groupe de rassemblement et après une discussion sur le sujet nous avons décidé, nous sommes unanimes à penser qu'il ne s'agit pas là d'une compétence régionale et que celui-là[le pass-contraception] mériterait d'être traité dans d'autres enceintes". 

17h15 : Catherine Pidoux, parti radical de gauche (PRG) : "Nous nous apprêtons à voter une délibération certes d'une portée limitée. Mais qui sert un but noble, celui qui vise à promouvoir le droit des femmes à disposer de leur corps". 

17H : Maryvonne Boileau (EEV) : "Les IST sont en constante augmentation"

"Les études montrent que les IST sont en constante augmentation chez les jeunes, notamment les infections à chlamydias (...) 3000 jeunes ont été interrogés sur le Net, on peut donc dire que cette délibération a fait l'objet d'un débat citoyen. Les jeunes sont tous concernés par la question de la lutte contre l'avortement, filles et garçons. Grâce à ce pass-contraception, ils auront accès à des moyens de préventions des risques (...) Le premier de nos partenaires sur cette question, c'est l'Education nationale (...) Tous les collèges et lycées doivent augmenter le temps de présence des infirmières scolaires. Notre deuxième partenaire : ce sont les centres de planification géré soit par les hôpitaux, soit par le planning familial".  

16H50 : Sophie Robert (FN) : "La carte M'ra va se substituer à la famille" 

"Le pass-contraception est arrivé plus vite qu'on ne l'attendait et sans même avoir été voté. Il était déjà inscrit au budget. Merci M. Chabrolle et Mme Boukaala. On généralise l'assistanat financier jusque dans un sujet qui touche les jeunes dans leur intimité (...) La carte M'ra va se substituer à la famille. Plutôt que de donner une éducation hygiènique et technique de l'éducation sexuelle, pourquoi ne pas apporter une parole d'adulte qui relie la sexualité à l'amour ? C'est une question d'ambition pour une région qui se veut à l'écoute des jeunes. Envisager l'avortement comme un simple enjeu de contraception sans comprendre qu'il met en jeu la vie d'un être. Vous proposez un rendez-vous au planning familial qui, de toutes façons, ne proposera qu'un avortement humain. Nous ne voterons pas ce projet la carte M'ra puisqu'elle ne se limite plus à l'accès à la culture pour les jeunes générations". 

16h40 : Sarah Boukaala, parti socialiste et apparentés (PSEA) porteuse du projet de pass-contraception, conseillère régionale déléguée à la Jeunesse

"Nous avons consulté 4 000 personnes sur Internet dont 3 000 jeunes et 800 ont été rencontrés sur le terrain". "Nous lutterons également contre les violences homophobes". 

16h28 : Alain Chabrolle, vice-président Europe Ecologie-les Verts (EEV) à la Santé et à l'Environnement, a porté le projet avec Sarah Boukaala.

"Nous voulons contribuer au respect entre jeunes femmes et jeunes hommes (...) réduire les grossesses non désirées. Nous nous attacherons à la réduction des IVG"

15h20 - 16h20 : Voeux sur les transports déposés par les groupes Concernant le tracé du futur contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (CEFAL), les élus de l'Ain se font entendre. 

13h30 : Compte administratif 2010 adopté

Votes pour : PS, FG, RDG et EEV

Votes contre : FN et UDC

Les groupes Front national et Union de la droite, du centre et apparentés (UDC) vote contre le compte administratif établi en fin d'exercice, et retraçant les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Ils s'opposent par principe, en tant que membres de l'opposition, au document qui résume la gestion du président socialiste jean-Jack Queyranne en 2010. La majorité plurielle (PS, FG, RDG et EEV) vote pour. Le compte administratif 2010 est adopté.

- La droite reproche notamment à l'exécutif, par la voix de Thierry Kovacs (photo), de ne pas avoir fait apparaître cette année "la part du budget liée aux transfert de compétences" dans le budget. Thierry Kovacs précise que cette information "permettait depuis 2005 de dresser le bilan du coût des transferts de compétences, en faisant apparaître la TIPP et le Fonds régional de rémunération des Personnel d'Internat perçus par la région". Depuis 2005, la Région aurait ainsi touché : "plus de 60 millions d'euros de plus que le coût réel des compétences transférées" selon l'UDC. 

Un collaborateur du vice-président au budget, Jean-François Debat, répond qu'une "mission d'information et d'évaluation sur les incidences des décisions de l'Etat depuis 2005" a été mise en place suite aux élections régionales de 2010 et qu'elle rendra son rapport dans six mois. "La question ne sera donc pas réglée en dix lignes [sur le compte administratif], mais elle fera l'objet d'un rapport complet, remis en fin d'année".

La gauche s'inquiète de la stagnation des recettes de la région. "2010 aura été une année atypique, avec le plein transfert des compétences de l'acte 2 de la décentralisation, mais aussi avec les recettes de fonctionnement qui enregistrent malheureusement pour la première fois une légère diminution". Aurélien Ferlay fait référence à la disparition de la part de la taxe professionnelle (TP) et de la part de la taxe foncière perçue par la région. "La capacité de désendettement est elle au niveau raisonnable de 4,3 années".

La droite déplore enfin par la voix de Vincent Chriqui (UDC) que "depuis 2004, le rythme d'évolution des dépenses de l'Etat a été de 1% par an, celui de la région de 6% par an, hors transferts (….) la région n'a jamais été empêchée par l'Etat de laisser filer ses dépenses ou sa dette... et elle ne s'en est pas privée".

Chacun se renvoie le refrain habituel : pour la droite, les socialistes gaspillent l'argent public, et pour la gauche, les dotations de l'Etat ne sont pas suffisantes. 

Lucie Blanchard et Leïla Piazza